Adhésions, statuts et documents officiels
Retrouvez cette rubrique, les statuts et documents officiels de l’EREB : la convention constitutive, le règlement intérieur, la liste des membres de l’EREB, les bilans d’activité. Concernant l’adhésion, retrouvez : le bulletin d’adhésion, le PV de la réunion du bureau recensant le montant des cotisations des structures adhérentes, ainsi que la note informative relative à l’adhésion.
Vous pouvez également consulter sur le site Légifrance l’arrêté du 4 janvier 2012 relatif à la constitution, à la composition et au fonctionnement des espaces de réflexion éthique régionaux et interrégionaux ainsi que l’article L1412-6 du code de la santé publique portant création des ERE.
Pour adhérer à l’EREB, merci de bien vouloir nous renvoyer le bulletin d’adhésion à : ereb@chu-brest.fr.